Il faut bien l’avouer, c’est le flou artistique avec HADOPI.Beaucoup de choses se sont passées durant de ces derniers mois, et on commence peu à peu à se perdre. Alors que la commission de la culture du Sénat vient d’adopter HADOPI 2, il est temps de faire un tour sur les peines encourues par les internautes…

L’assemblée vote contre HADOPI, puis revote pour. HADOPI est censuré par le conseil constitutionnel, mais Albanel est heureuse. Albanel est mis au placard, et est remplacée par Frédéric Mitterrand. Michelle Alliot Marie présente pendant ce temps HADOPI 2, qui vient d’être validé par le Sénat. C’est lourd et complexe (et j’ai viré tous les détails), mais on en est à peu près là.

Vive la politique, et vive l’acharnement. L’UMP est entièrement seul à diriger le pays et il lui faut des mois pour promulguer une loi. Parfois, je me dis qu’il est dommage qu’on n’ait pas un peu de sang iranien dans nos veines.

Dans l’état actuel des choses, voilà ce que vous risquez comme peine avec HADOPI 2 :

• Cas 1 : Faits importants et délit de contrefaçon reconnu

Dans ce cas de figure, vous chargez un max. Et il faut le reconnaitre, c’est que vous avez sans doute téléchargé via du P2P comme un gros porc. Vous risquez donc la peine maximale suivante :

• 300 000 euros d’amende
• 3 ans de prison

Bien entendu, il s’agit de cas extrême. Rare son les peines de cet ordre là en France, mais au moins, vous être prévenus.

• Cas 2 : Manquement à l’obligation de sécurisation de votre accès Internet

Dans 99,9% des cas, vous allez plutôt vous situez ici si vous avez téléchargé illégalement. Si j’ai tout compris dans tout ce marasme HADOPI, on ne cherchera pas tellement à savoir et à trouver des preuves comme quoi c’est bien vous avez téléchargé. C’est long et complexe. On vous sanctionnera automatiquement pour « négligence caractérisée ». Et ouais, vous avez manqué à l’obligation de sécurisation de votre ligne Internet, c’est vraiment pas de bol.

D’ailleurs, on devrait mettre en place ce système HADOPI 2 dans tous les cas de figure. Tu es vendeur sur les marchés ? Tu t’es fait piquer un melon ? Allez, au poste, tu as manqué à l’obligation de sécurisation de tes légumes. Si tu sécurises mal tes légumes, avec HADOPI 2, tu risques comme peine :

• 1 500 euros d’amende
• Coupure d’internet quelques semaines

Selon les rumeurs, le Conseil Constitutionnel risque de ne pas apprécier (et n’apprécie déjà pas) le « défaut de sécurisation »…

Cher camarades : ne vous fâchez pas avec les hackers, 1 500 euros, ça fait cher l’embrouille.

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